Comment organiser le travail des conducteurs entre temps de travail, conduite et repos

En bref

Pour organiser correctement un conducteur, il ne suffit pas de savoir combien d'heures il a conduit. Le temps de conduite, le temps de travail et le temps de disponibilité/repos sont des notions distinctes régies par des règles qui se recoupent.

Un conducteur peut avoir peu conduit mais avoir déjà cumulé beaucoup d'heures de travail entre chargement, déchargement et autres activités. Il peut aussi avoir attendu, un temps qui, selon les conditions et sa prévisibilité, reçoit une qualification différente. Le répartiteur doit donc planifier selon la capacité réelle de la personne, et pas seulement selon la disponibilité du camion.

Trois notions à ne pas confondre

Temps de conduite

C'est le temps enregistré comme conduite, régi principalement par le règlement (CE) 561/2006 pour les véhicules et transports qui entrent dans son champ d'application.

Temps de travail

Pour les travailleurs mobiles du transport routier, il comprend non seulement la conduite, mais aussi les autres activités exercées à la disposition de l'employeur : chargement, déchargement, nettoyage et maintenance technique, formalités et activités liées à la sécurité du transport.

Périodes de disponibilité et de repos

La réglementation distingue les périodes où le travailleur n'est pas tenu de rester à son poste mais doit pouvoir répondre à un appel éventuel pour commencer ou reprendre la conduite ou d'autres travaux, sous certaines conditions, des périodes de repos où il peut disposer librement de son temps.

Temps de travail mobile

Le décret législatif italien n° 234 du 19 novembre 2007 transpose la directive 2002/15/CE sur l'aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier.

La définition européenne inclut expressément dans le temps de travail :

• la conduite ;
• le chargement et le déchargement ;
• le nettoyage et la maintenance technique ;
• les activités visant à assurer la sécurité du véhicule et du chargement ;
• les formalités administratives directement liées au transport ;
• certaines périodes d'attente pendant lesquelles le travailleur ne peut pas disposer librement de son temps, notamment lorsque la durée prévisible de l'attente n'est pas connue à l'avance.

Cette distinction est essentielle dans les cours : attendre deux heures ne correspond pas automatiquement à deux heures de repos.

Temps de conduite et de repos

Le règlement 561/2006 fixe des règles précises. Parmi les principales, dans son champ d'application ordinaire :

• conduite journalière normalement limitée à 9 heures, portée à 10 heures deux fois par semaine ;
• maximum de 56 heures de conduite sur une semaine ;
• maximum de 90 heures au total sur deux semaines consécutives ;
• après 4 heures 30 de conduite, interruption d'au moins 45 minutes, sauf début d'un repos, avec fractionnement possible dans les conditions applicables ;
• repos journaliers et hebdomadaires, avec les règles et réductions/compensations prévues par la réglementation.

Le Paquet Mobilité a aussi introduit des règles sur le retour du conducteur et les repos hebdomadaires, y compris l'interdiction de prendre le repos hebdomadaire régulier dans le véhicule.

Chargement, déchargement et attente

Le chargement et le déchargement figurent parmi les activités de travail dans la directive 2002/15/CE. Les temps d'attente peuvent également relever du temps de travail lorsque le conducteur ne peut pas disposer librement de son temps et ne connaît pas à l'avance leur durée prévisible, selon les critères de la règle et du régime national/collectif.

Depuis juillet 2025, la législation italienne sur le transport routier a aussi modifié le régime des temps d'attente aux opérations de chargement et de déchargement, en introduisant une franchise de 90 minutes pour chaque opération et un dispositif d'indemnisation dans les cas et conditions prévus par le nouvel article 6-bis du décret législatif 286/2005. C'est une question économique/contractuelle distincte de la qualification du temps de travail, mais les deux se rencontrent opérationnellement dans la même cour.

Limites hebdomadaires du temps de travail

Le cadre issu de la directive 2002/15/CE et du décret législatif 234/2007 prévoit en général un temps de travail hebdomadaire moyen de 48 heures, avec la possibilité d'atteindre 60 heures à condition que la moyenne ne dépasse pas 48 heures sur la période de référence prévue. Des règles existent aussi pour les interruptions et le travail de nuit.

La gestion concrète dépend également de la convention collective, de la relation de travail et des dérogations éventuellement admises. Pour planifier les ressources humaines, l'entreprise doit se coordonner avec son conseiller en droit du travail et les responsables compétents.

Planifier sans utiliser seulement le calendrier

Un plan sérieux devrait montrer au minimum :

• les activités attribuées ;
• les horaires prévus ;
• le temps de conduite disponible ;
• les repos à respecter ;
• les autres heures de travail prévues ;
• les attentes déjà accumulées ;
• les indisponibilités et congés ;
• les retours programmés.

Le répartiteur n'a pas besoin de faire à la main des calculs juridiques chaque minute, mais doit éviter de programmer une seconde mission simplement parce qu'une case est vide dans l'agenda.

Exemple pratique

Un conducteur part à 06:00, conduit 2 heures, attend 90 minutes à l'entrepôt sans connaître à l'avance la durée réelle, participe aux opérations de chargement, conduit encore 2 heures et décharge. À 13:30, il n'a peut-être conduit que 4 heures, mais sa journée de travail contient beaucoup d'autres activités.

Lui attribuer un long trajet l'après-midi en regardant seulement les heures de conduite peut aboutir à une planification incomplète. Il faut considérer ensemble la conduite, le temps de travail et les repos.

Liste de contrôle pour le répartiteur

• Le transport entre-t-il dans le règlement 561/2006 ?
• Combien d'heures de conduite le conducteur a-t-il déjà effectuées ?
• Quand est prévue la prochaine interruption/le prochain repos ?
• Combien de travail hors conduite a-t-il déjà réalisé ?
• Les attentes ont-elles été classées selon la procédure de l'entreprise ?
• Le plan hebdomadaire respecte-t-il aussi le temps de travail ?
• Les retours et repos hebdomadaires sont-ils prévus ?
• Les données du tachygraphe et de la planification sont-elles cohérentes ?